Documents statutaires officiels

Statuts du CSR Bourgogne-Franche-Comté (5 novembre 2016)

Règlement intérieur du CSR Bourgogne-Franche-Comté (5 novembre 2016)

Demandes d’aide financière ou défraiement

Formulaire note de frais et barème de remboursement 2024

Ce fichier contient, répartis sur plusieurs onglets, les différents documents qui peuvent vous être utiles : barêmes d’indemnisation, demande de remboursement, abandon de frais...

Pour tout renseignement complémentaire, s’adresser à la trésorière du CSR.

Modèle de demande pour une aide à la formation en 2025

Ce formulaire de demande doit être impérativement transmis à la trésorière du CSR avant le début du stage concerné.

Les aides du CSR ne concernent que les stages inscrits au calendrier des stages de la FFS.

Les demandes des fédérés souhaitant plusieurs aides sur un même exercice seront étudiées et accordées en fonction du budget disponible.

Déplacements des GE à l’AG FFS

Ce courrier-type (à adapter) permet aux représentants à l’AG nationale FFS (dits « grands électeurs » ou GE) de demander une compensation financière pour les frais de déplacement engagés à cette occasion. À compléter le cas échéant par une note de frais et les justificatifs adéquats.